1. Éditeur du site

Le site www.latheiereetlebiscuit.fr est édité par la société S.A.S.U. ThED - La Théière et le Biscuit, société par actions simplifiée unipersonnelle au capital de 8.000 €, immatriculée au RCS de Melun sous le numéro 881 463 673, dont le siège social est situé :

📍 2 rue du Petit Parc, 77150 Lésigny, France

📞 Téléphone : 09 86 22 78 95
📧 E-mail : latheiereetlebiscuit@gmail.com
💳 Numéro TVA intracommunautaire : FR20881463673

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2. Directeur de la publication

La directrice de la publication du site est Carole Doribé, en sa qualité de représentante légale de la société S.A.S.U. ThED - La Théière et le Biscuit.

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3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

🖥 Wix.com Inc.
📍 Adresse : 500 Terry A François Blvd, San Francisco, CA 94158, USA
📞 Téléphone : +1 415-639-9034
🌐 Site web : www.wix.com

 

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site www.latheiereetlebiscuit.fr (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, mises en page, bases de données, logiciels, etc.) est protégé par le droit d’auteur et la législation sur la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication de ces éléments, même partielle, est strictement interdite sans l’autorisation expresse de S.A.S.U. ThED - La Théière et le Biscuit, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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5. Données personnelles & Confidentialité (RGPD)

En naviguant sur www.latheiereetlebiscuit.fr, des données personnelles peuvent être collectées (nom, prénom, e-mail, adresse postale, téléphone) lors de la passation d’une commande, d’une inscription à la newsletter ou d’un contact via le formulaire du site.

Ces données sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale et ne sont ni vendues ni cédées à des tiers.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants sur vos données :

• Droit d’accès : consulter vos données enregistrées

• Droit de rectification : corriger des informations inexactes

• Droit d’opposition : refuser l’utilisation de vos données

• Droit à l’effacement : demander la suppression de vos données

• Droit à la portabilité : récupérer vos données sous un format exploitable

📩 Pour exercer ces droits, contactez-nous à latheiereetlebiscuit@gmail.com.

 

6. Gestion des cookies

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7. Responsabilité

L’éditeur du site met tout en œuvre pour fournir des informations précises et actualisées. Cependant, il ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou indisponibilités du site.

L’utilisateur reconnaît naviguer sur le site sous sa seule responsabilité. En conséquence, S.A.S.U. ThED - La Théière et le Biscuit ne pourra être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation du site.

 

8. Droit applicable et litiges

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige, une tentative de résolution amiable sera privilégiée. À défaut d’accord, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Melun.